Mentions légales

Publié le 11 septembre 2010 par Le WEBMESTRE

1 - Propriété du site
Le site ALIM.ASSO.FR (dénommé ci-après par site) est la propriété de l’association ALIM dont les coordonnées (adresse du siège social et adresse électronique) figurent sur la page « Contacts ». L’ALIM est une association loi 1901 basée à Issy les Moulineaux.


2 - Contenus du site et Propriété intellectuelle
On entend par contenus du site l’ensemble des informations (structures générales, textes, documents, fichiers, images et sons) contenus dans le site.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou de leurs contenus (quels que soient les procédés), sans autorisation préalable écrite de l’ALIM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.


3 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, veuillez contacter l’ALIM depuis le formulaire de contact de ce site.


4 - Loi LCEN et autres réglementations en vigueur
L’ALIM s’engage à respecter les dispositions de la LCEN à propos des contenus numériques de ce site.
Le directeur de publication du site est le (la) président(e) de l’association ALIM, dont le nom actuel figure sur la page : L’équipe dirigeante de l’Alim.
Nous rappelons que ce site est édité à titre non professionnel.


5 - Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site en direction d’autres ressources du réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ALIM.
L’ALIM autorise librement la mise en place de liens vers les pages de son site. Il en est de même pour la syndication d’articles et de flux RSS (uniquement date, titre, auteur et chapo).


6- Envois de messages depuis le site
Les utilisateurs qui envoient des messages depuis ce site (ex. recommandations, messages privés…) sont entièrement responsables de ces messages.
L’ALIM ne pourra être tenu pour responsable en cas de message considéré à tort ou à raison comme du SPAM ou présentant tout autre caractère illicite.


7 - Hébergement du site
La société Amen (adresse : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris) assure l’hébergement de ce site.


Commentaires

Navigation

Annonces

Bienvenue sur le site web de l’ALIM !

N’hésitez pas à nous apporter vos commentaires et suggestions !

Si vous êtes une association inscrite à l’ALIM et que votre fiche (ou votre site web) n’apparait pas correctement dans la liste des associations, prière de nous contacter.


Agenda

<<

2017

>>

<<

Septembre

>>

Aujourd'hui

LuMaMeJeVeSaDi
28293031123
45678910
11121314151617
18192021222324
2526272829301
Aucun évènement annoncé dans les 6 prochains mois